Vous trouverez ci-joints l'ensemble des documents téléchargeables :
Fiche de correspondance :
Bulletins d'affiliation :
- Le bulletin d'affiliation des salariés (PDF - 197 Ko)
- Le bulletin d'affiliation des conjoint et enfants (PDF - 244 Ko)
- Le bulletin d'affiliation des conjoint et enfants d'un salarié décédé (PDF - 91 Ko)
Notices d'information :
- Additif à la notice au 01 septembre 2009 (PDF - 536 Ko)
- La notice d'information du régime conventionnel pour le salarié (PDF - 3085 Ko)
- La notice d'information du régime surcomplémentaire pour le salarié (PDF - 1855 Ko)
- La notice d'information du régime des conjoint et enfants du salarié (PDF - 2785 Ko)
Textes et informations juridiques :
- L'avenant n° 83 (PDF - 1188 Ko)
- L'avenant n°2 à l'avenant n° 83 (PDF - 743 Ko)
- L'avenant n°3 à l'avenant n° 83 (PDF - 74 Ko)
- L'avenant n°4 à l'avenant n° 83 (PDF - 408 Ko)
- Journal officiel du 16 octobre 2006 portant la mise en place d'une complémentaire santé la branche professionnelle (PDF - 61 Ko)
